Mentions légales

Éditeur du site

Orbisafe SAS
Société par actions simplifiée au capital de 120 000 €
18 rue des Ateliers, 59000 Lille, France
RCS Lille Métropole 852 417 903
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 41 852417903

Téléphone : +33 3 20 00 00 00
Courriel : contact@orbisafe.fr

Direction de la publication

La directrice de la publication est la présidente de Orbisafe SAS. Toute demande relative au contenu éditorial du site peut être adressée à contact@orbisafe.fr.

Hébergement

Le site est hébergé sur une infrastructure située dans l'Union européenne. Les coordonnées complètes de l'hébergeur sont communiquées sur simple demande adressée à l'éditeur.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant ce site — textes, interfaces, illustrations, éléments graphiques, logotype et code source — est la propriété deOrbisafe SAS ou fait l'objet d'une autorisation d'usage. Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable.

Les noms d'organisations mentionnés dans les témoignages et les interfaces présentées sur ce site illustrent des usages de la plateforme. Ils ne sauraient être interprétés comme un engagement contractuel.

Liens vers d'autres sites

Ce site ne renvoie vers aucun site tiers. Si un lien externe venait à être ajouté,Orbisafe SAS ne saurait être tenue responsable du contenu des sites ainsi atteints, sur lesquels elle n'exerce aucun contrôle.

Limitation de responsabilité

Les informations publiées sur ce site sont fournies à titre indicatif. Elles décrivent les possibilités de la plateforme dans une configuration standard et n'ont pas valeur d'engagement sur un résultat, celui-ci dépendant des procédures, de l'organisation et du paramétrage propres à chaque site.

Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux français compétents.